Mentions légales

1. Éditeur du site

• Raison sociale : Salaisons du Plateau du Cézallier
• Forme juridique : SARL
• Capital social : 25 000 €
• SIRET : 812 345 678 00019
• RCS : Aurillac B 812 345 678
• TVA intracommunautaire : FR45 812345678
• Gérant : Jean-Baptiste Delmas
• Adresse du siège : 12 Route du Cézallier, 15100 Saint-Flour, France
• Téléphone : 04 71 60 22 18
• Email : [email protected]

2. Hébergeur

Ce site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Jean-Baptiste Delmas, gérant de la société Salaisons du Plateau du Cézallier.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, mise en page, identité visuelle) est la propriété exclusive de Salaisons du Plateau du Cézallier, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite et constitutive de contrefaçon.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du tribunal de commerce d'Aurillac seront seuls compétents.

6. Normes sectorielles applicables

Nos produits sont élaborés dans le respect du cahier des charges de l'Indication Géographique Protégée « Jambon d'Auvergne », validé par l'Institut National de l'Origine et de la Qualité (INAO). Notre atelier applique les principes d'hygiène alimentaire fixés par le règlement (CE) n° 852/2004 (HACCP), l'étiquetage de nos produits respecte le règlement INCO/LMIV (CE n° 1169/2011), et chaque pièce fait l'objet d'une traçabilité complète, de l'élevage jusqu'à la vente.